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Fichier:Flag of Usti nad Labem Region.svg

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Fichier d’origine (Fichier SVG, nominalement de 1 800 × 1 200 pixels, taille : 531 kio)

Ce fichier et sa description proviennent de Wikimedia Commons.

Description Flag of Ústí nad Labem Region
Source Travail personnel
Auteur

Zirland

 
Cette image vectorielle SVG a été créée avec Inkscape par v .
Moi, en tant que détenteur des droits d’auteur sur cette œuvre, je la publie sous la licence suivante :
w:fr:Creative Commons
paternité partage à l’identique
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Public domain
Selon la loi sur le droit d'auteur tchèque, cette image se trouve dans le domaine public.

(Loi 121/2000, article 3, alinea a)

“Protection pursuant to this Act shall not apply to

  • an official work, such as a legal regulation, decision, public charter, publicly accessible register and the collection of its records, and also
  • an official draft of an official work and other preparatory official documentation including the official translation of such work,
  • Chamber of Deputies and Senate publications,
  • a memorial chronicle of a municipality (muncipal chronicle),
  • a state symbol and symbol of a regional self-governing unit,
  • and other such works where there is public interest in their exclusion from copyright protection.”
Par conséquent cette image peut être considérée comme étant placée dans le domaine public. Toutefois, dans certains cas, l'usage de cette image peut être régi par d'autres lois.

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actuel29 janvier 2022 à 07:51Vignette pour la version du 29 janvier 2022 à 07:511 800 × 1 200 (531 kio)Turtle-bienhoaMinor edit
29 janvier 2022 à 07:44Vignette pour la version du 29 janvier 2022 à 07:441 800 × 1 200 (532 kio)Turtle-bienhoaMinor edit
12 septembre 2014 à 15:41Vignette pour la version du 12 septembre 2014 à 15:411 800 × 1 200 (531 kio)Wereldburger758Correction error.
12 septembre 2014 à 15:34Vignette pour la version du 12 septembre 2014 à 15:341 800 × 1 200 (531 kio)Wereldburger758Valid SVG now.
22 juin 2007 à 18:07Vignette pour la version du 22 juin 2007 à 18:071 800 × 1 200 (619 kio)Zirland

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