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Fichier:POL gmina Osie COA.svg

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Fichier d’origine (Fichier SVG, nominalement de 492 × 540 pixels, taille : 33 kio)

Ce fichier et sa description proviennent de Wikimedia Commons.

Description
Polski: Herb gminy Osie
Source
 
Cette image vectorielle SVG non W3C-spécifiée a été créée avec Inkscape .
BIP Uchwała nr IV/26/03 Rada Gminy Osie z dnia 30 kwietnia 2003 W sprawie uchwalenia Statutu Gminy Osie
Auteur Semu
Public domain
Cette image est dans le domaine public car, selon la loi de copyright polonaise du 4 février 1994 (Article 4, cas 2) « les symboles, documents et signes gouvernementaux ne sont pas sujets aux copyrights ». Par conséquent, on peut supposer que cette image a été placée dans le domaine public. Malgré cela, l'usage de cette image en Pologne peut être régulé par d'autres lois.

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel9 mars 2009 à 21:31Vignette pour la version du 9 mars 2009 à 21:31492 × 540 (33 kio)Semu{{Information |Description={{pl|Herb gminy Osie}} |Source={{created with Inkscape}} [http://www.bip.osie.pl BIP] [http://www.bip.osie.pl/?app=uchwaly&nid=156&y=2003 Uchwała nr IV/26/03 Rada Gminy Osie z dnia 30 kwietnia 2003 W sprawie

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